PUBLICATION
Compagnie Les Voix Élevées - Les Mains dans le Cambouis
Association régie par le cadre de la loi 1901, enregistrée à l' INSEE le 23/02/2015
Maison du citoyen et de la vie associative - 94120 Fontenay sous Bois - FRANCE
SIRET 810 191 429 00028
APE 9001Z
Licence 2-1085507 3-1085508
Responsable de la publication : Gaëlle Lassalle
Pour toute question, remarque ou réclamation concernant le contenu de ce site, vous pouvez me contacter par e-mail en suivant ce lien : gaelle.lassalle@voix-elevees.fr
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET ARTISTIQUE
— Les droits d’auteurs découlant d’un travail impliquant une activité créatrice, restent acquis à son auteur de façon exclusifs et opposable à tous (art.1er).
— Conformément à la loi n°57-298 du 11 mars 1957, l’auteur des créations présentées dans ce site internet rappelle qu’il conserve l’entière propriété intellectuelle et artistique de ses projets, concepts, maquettes, croquis, dessins, etc., ainsi que l’exclusivité de ses droits de reproduction et de représentation qu’ils soient intégral ou partiels par quelque moyen que se soit.
— La cession de droits d’exploitation, de représentation et de reproduction à un tiers n’altère en rien les droits de l’auteur précités.
UTILISATION DU SITE INTERNET
— Les images, les textes et les extraits musicaux contenus dans ce site sont la propriété intellectuelle de leurs auteurs respectifs – © Tous droits réservés.
— L’accès au site confère à l’utilisateur un droit d’usage non exclusif du site.
— Aucune licence ni aucun droit autre que celui de consulter le site, n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle.
— Toute personne procédant à leur utilisation dans un cadre autre que celui défini ci-dessus sans pouvoir justifier d’une autorisation écrite préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les sanctions prévues par le Code de la Propriété Intellectuelle.
TRAITEMENT ET PROTECTION DES DONNÉES
— Conformément à l'entrée en vigueur le 25 mai 2018 de la loi européenne RGPD sur la Réglementation Générale sur la Protection des Données, je vous rappelle qu’aucune information personnelle n'est collectée, utilisée, communiquée, ni même conservée à partir de ce site internet.
— En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (article 26 de la loi), d’accès (articles 34 à 38 de la loi) et de rectification (article 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées, les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées (notamment en ce qui concerne les témoignages écrits). Vous pouvez exercer ce droit auprès de l’administrateur du site en suivant ce lien : gaelle.lassalle@voix-elevees.fr
COPYRIGHT
— Photographies : Adelap, Didier Bonnel, Florence Grimmeisen, MC MICHEL (résidence Buetterfly)
— Illustrations : Rébecca Dautremer
— Graphisme : Benoit Peaumier
© 2020 - Tous droits réservés - Les Voix Élevées - Les Mains dans le Cambouis.